Mentions légales
Éditeur
Ce site est édité par MPC - Mouvement des Pluriels Convergents (Association Loi 1901).
Siège social :
8 rue Condorcet
37000 Tours
Design et développement
Le site mpc-delaterrealasource.org a été réalisé avec YesWiki.Sa première version a été conçue et réalisée par Céline Kissel, graphiste Freelance (siège social : 45 rue Desaix, 37000 TOURS).
Hébergeur
Le site est hébergé par la société 1&1 Internet SARL.Adresse Postale : 7 place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
Conditions générales d'utilisation du site
Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur le site mpc-delaterrealasource.org le sont à titre informatif. Le MPC met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs du site des informations, des outils et services pertinents et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, des omissions et/ou d'une absence de disponibilité des informations, des outils et des services. En conséquence, l'utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site n'étant pas sous son contrôle, le MPC décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Propriété intellectuelle
Le site mpc-delaterrealasource.org est une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il en est de même des données figurant sur ce site telles que son nom et son logo qui sont des marques déposées, les textes, les représentations iconographiques et photographiques, les enregistrements au format audio et vidéo, les documents téléchargeables etc.
Les tableaux sont la propriété intellectuelle du MPC.
À ce titre, tous les droits en sont réservés.
Sauf mention contraire, tous les autres contenus de ce site sont sous licence CC-By-NC-ND MPC
À ce titre, tous les droits en sont réservés.
Informations nominatives
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.Ce droit s’exerce en justifiant de son identité ; toute demande est à adresser par voie postale au MPC.